Présentation des notices

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  2 O 1-12 - Amareins (1831-1933)
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    2 O 1 - Administration générale. (1893-1924)

    Présentation du contenu :

    Extraits du registre des délibérations, approbation des comptes de gestion du bureau de bienfaisance, assurance mixte pour les accidents du travail, assurance responsabilité, frais de bureau.

    
    
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    2 O 2 - Population, chiffre officiel. (1896)
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    2 O 3 - Cadastre, nominations de classificateurs, révision des évaluations foncières. (1909-1924)
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    2 O 4 - Sapeurs-pompiers, acquisition de l'habillement. (1925)
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    2 O 5 - Police, monopole des inhumations. (1905)
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    2 O 6 - Elections. (1896)

    Présentation du contenu :

    À signaler tableau des conseillers municipaux en exercice.

    
    
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    2 O 7 - Personnel municipal. (1887-1925)

    Présentation du contenu :

    Gratifications au secrétaire de mairie, indemnité au publicateur et afficheur de la commune, salaire du garde champêtre, indemnité du receveur municipal, traitement et supplément annuel du secrétaire de mairie.

    
    
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    2 O 8 - Comptabilité. (1892-1933)

    Présentation du contenu :

    Dépenses imprévues, dépenses obligatoires et facultatives, emprunts et autres dettes, impositions communales, passif de la commune, relèvements de crédits, situation financière de la commune, taxe sur les chiens.

    
    
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    2 O 9 - Bâtiments communaux. (1831-1932)

    

    Présentation du contenu :

    Maison d'école et maison commune (ancien presbytère), réparations, amodiations, aliénation : à signaler un petit plan calque en couleur (1831-1897).

    Ecole mixte, achat du terrain, construction : à signaler plan calque couleur (1883-1901) ; construction de deux préaux couverts, clôture, cave, bûcher et privés, construction d'un puits et acquisition d'une pompe (1894-1897) ; réparation de la pompe, chauffage, pose de volets, réfection du puits (1909-1932).

    Eglise, réparations (1862-1887).

    Bâtiments communaux, entretien (1906). Vote d'une somme pour l'érection d'un monument aux Balmettes (1914).

    Typologie : plan

    
    
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    2 O 10 - Biens communaux, concession perpétuelle au cimetière. (1929)
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    2 O 11 - Assistance, vote de secours et mesures d'assistance civiles et militaires. (1854-1924)
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    2 O 12 - Enseignement. (1863-1920)

    Présentation du contenu :

    Balayage des salles de classe (1905), commission municipale scolaire, nomination de deux délégués (1896-1920), cours de couture, gratification à la maîtresse, direction de l'école mixte, nomination (1863-1898).

    
    
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  2 O 13-43 - Ambérieu-en-Bugey (1788-1939)
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    2 O 13 - Administration générale. (an IX-1938)

    Présentation du contenu :

    Convocations extraordinaires du conseil municipal (an IX-1874).

    Assurances des meubles et immeubles communaux (1922).

    Délibérations (1922-1938).

    Procès entre Henri Quinson fils et la commune (1880-1885).

    Procès entre Léopold et Gustave de Tricaud frères d'une part, la commune d'Ambérieu-en-Bugey et les héritiers de M. l'abbé Guillot d'autre part (1881-1884).

    Procès entre Emile Brueys, d'une part, la commune d'Ambérieu et douze particuliers, d'autre part au sujet d'un accident de feu d'artifices (1891-1896).

    
    
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    2 O 14 - Etat civil. (an XII-1864)

    Présentation du contenu :

    Demande d'envoi des registres (an XII), état numérique des décès de 1859 à 1863 (1864).

    
    
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    2 O 15 - Population, chiffres officiels. (1886-1908)
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    2 O 16 - Industrie, modification et prorogation des statuts de l'ancienne société Delune. (1900)

    Présentation du contenu :

    Acte notarié.

    
    
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    2 O 17 - Cadastre, nominations de classificateurs. (1915)
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    2 O 18 - Affaires militaires. (1816-1832)

    Présentation du contenu :

    Troupe d'observation, fourniture de rations, remboursement (1816).

    Troupes en station, indemnité de logement : à signaler tableau nominatif (1831-1832).

    
    
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    2 O 19 - Garde nationale. (1816-1870)

    Présentation du contenu :

    Organisation, secours pour l'armement (1816) ; enseignement des tambours, réparations d'armes (1831-1832) ; achat d'armes munitions et équipements, réserve sur le contingent imposé (1870).

    
    
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    2 O 20 - Sapeurs-pompiers. (1908-1922)

    Présentation du contenu :

    Frais de convocation, subventions reçues, achat de galons képis et épaulettes, frais de repas, réparations aux équipements (1908-1909).

    Moto-pompe à incendie, réparation et achat d'accessoires, acquisition de tuyaux (1922).

    
    
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    2 O 21 - Police. (an XII-1923)

    Présentation du contenu :

    Règlement des pâturages communaux et dévastation des bois communaux (an XII-1807).

    Bans de vendange (an XIV).

    Pâturages communaux : pétition des habitants des Allymes (1819).

    Droits des bancs de la halle, droit à percevoir, établissement d'une balance et droit de pesage (1850-1920).

    Passage à talon sur la promenade du champ de foire (1879).

    Location du droit de chasse sur les terrains communaux, protestation d'une association de défense des propriétaires (1922-1923).

    
    
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    2 O 22 - Hygiène. (an X-1934)

    Présentation du contenu :

    Suppression de routoirs, aménagement pour l'irrigation (an X-1806).

    Déchets de boucherie, fermeture d'un passage servant d'égout (1807-1808).

    Travaux d'assainissement, mesures de propreté en prévision du choléra (1832). Enlèvement des boues et immondices (1920-1931).

    Cimetière, inhumations : avis favorable du conseil de fabrique (1894) ; nomination d'un concierge (1912) ; translation des concessions de l'ancien au nouveau cimetière (1913-1916) ; translation d'un corps : pétitions du demandeur (1916-1917) ; service extérieur des inhumations : procès-verbal d'adjudication (1934).

    
    
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    2 O 23 - Elections et personnel municipal. (an VIII-1926)

    Présentation du contenu :

    Secrétaire de mairie, garde-champêtre et gardes forestiers, nominations, gages (an VIII-1808). Listes des conseillers municipaux, liste des plus imposés de la commune, chiffre officiel de la population (1809-1894). Troisième adjoint, demande de rémunération (1926).

    
    
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    2 O 24 - Comptabilité. (1808-1938)

    Présentation du contenu :

    Situations financières (1853-1924), impositions communales (1860-1916), relevés des recettes-dépenses (1868-1916), demandes d'emprunts, remboursements anticipés (1808-1938), états des emprunts (1880-1913), certificats pour demandes d'emprunts (1903-1925), budgets primitifs (1912-1923), chapitres additionnels au budget (1913-1923), aliénation d'un titre de rente (1920-1921), gestion de la commune, pétitions des conseillers municipaux minoritaires (1931-1934), factures de gaz (1936-1937).

    
    
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    2 O 25-33 - Bâtiments communaux (1788-1939)
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      2 O 25-26 - Bâtiments civils (1810-1937)
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        2 O 25 - Mairie ; Hôtel de ville et école primaire (bâtiment du Tenailler) ; Appartement de l'hôtel de ville ; Etablissement de charité ; Champ de foire et promenade publique ; Places publiques ; Halle ou grenette ; Pont à bascule ; Immeuble (ancien café) ; Salle de réunion ; Tuileries. (1810-1937)

        

        Présentation du contenu :

        Mairie, bail, transfert des services (1810-1811)

        Hôtel de ville et école primaire (bâtiment du Tenailler), bail, réparations, aliénation de l'ancien collège (1810-1838)

        Appartement de l'hôtel de ville, location (1936).

        Etablissement de charité, acquisition d'une maison, vente d'un quart de réserve, travaux d'aménagement : à signaler 2 plans couleur (1820-1825)

        Champ de foire et promenade publique, acquisition de terrain, travaux et plantations (1841-1844).

        Place publique ou champ de foire, acquisition d'un jardin et de maisons à démolir (1875).

        Place publique de Vareilles, acquisition de terrain, souscription (1892-1893). Place publique de Tiret, acquisition de trois parcelles, enquête, financement (1894-1895).

        Champ de foire, enquête, achat d'un terrain (1893-1897).

        Halle ou grenette, reconstruction (1841-1845) ; bail par adjudication (1856).

        Pont à bascule, établissement (1858-1861).

        Immeuble (ancien café), acquisition par adjudication (1867-1870).

        Salle de réunion, devis, imposition, contentieux (1879-1884).

        Tuilerie des Tuyères, location (1888-1889). Tuilerie de Bellelièvre, bail (1910).

        Typologie : plan

        
        
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        2 O 26 - Bureau de poste ; Urinoir public ; Bâtiments communaux (grenette, mairie, église et clocher, caveau militaire, bains-douches) ; Local de la pompe à incendie des Allymes ; Monument aux morts ; Usine à gaz ; Logements des employés communaux ; Services municipaux ; Bancs pour avenue ou promenade. (1904-1937)

        

        Présentation du contenu :

        Bureau de poste, construction, acquisition du terrain, travaux : à signaler plan du terrain (1904-1907) ; réparations (1920) ; renouvellement du bail (1926) ; agrandissement des dépendances, achat de terrain, enquête : à signaler plan des parcelles (1930) ; achat de l'immeuble par l'Etat (1934).

        Urinoir public, construction (1908).

        Bâtiments communaux (grenette, mairie, église et clocher, caveau militaire, bains-douches), adjudication des travaux : à signaler affiche de l'adjudication (1911-1924).

        Local de la pompe à incendie des Allymes, acquisition : à signaler plan calque couleur (1921-1922).

        Monument aux morts, érection : à signaler gravure du projet (1921-1922).

        Usine à gaz, acquisition (1922-1925).

        Bâtiment communal, bail, expulsion du locataire (1927).

        Logements des employés communaux, acquisition d'immeubles et d'une chute d'eau : à signaler plan couleur (1928-1929) ; revente des immeubles (1935-1937).

        Services municipaux, acquisition d'un immeuble (1933).

        Bancs pour avenue ou promenade : à signaler plan calque d'un projet de banc (1935).

        Typologie : plan

        
        
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      2 O 27-28 - Bâtiments religieux (1788-1930)
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        2 O 27 - Eglises. (1816-1920)

        

        Présentation du contenu :

        Eglise, réparation de la toiture, escalier, reconstruction du clocher (1816-1839) ; reconstruction, souscription, secours : à signaler 2 plans couleur (1861-1880) ; acquisitions d'immeubles (1873-1877) ; construction du grand perron (1876) ; réfection du mur du perron (1920).

        Eglise des Allymes, construction d'un clocher et d'une chapelle (1833) ; restauration (1861-1868).

        Typologie : plan

        
        
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        2 O 28 - Presbytères ; Cimetière. (1788-1930)

        

        Présentation du contenu :

        Presbytère, réparations (1807-1817) ; location, aliénation (1906-1908).

        Presbytère des Allymes, restauration, réparations (1858-1887) ; aliénation : à signaler plan calque couleur (1911-1912).

        Cimetière, clôture, translation, pétition : à signaler plan couleur (1788-1823) ; agrandissement, opposition, acquisition d'un terrain (1864-1865) ; translation, enquête, travaux, emprunt : à signaler trois plans calque couleur (1909-1912) ; démolition du mur de l'ancien cimetière (1930).

        Typologie : plan

        
        
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      2 O 29-33 - Bâtiments d'enseignement (1836-1939)
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        2 O 29 - Ecole de filles des Allymes ; Ecole Saint-Joseph ; Ecole libre de garçons ; Ecole communale de garçons ; Ecole communale de filles ; Ecoles laïques de garçons et de filles ; Ecole publique mixte des Allymes ; Ecole maternelle de la gare ; Ecole maternelle du centre ; Groupe scolaire ; Transformation d'un groupe scolaire existant en école de filles. (1836-1933)

        

        Présentation du contenu :

        Ecole de filles des Allymes, achat (1836-1863) ; donation et autorisation de démolir l'ancienne école, clôture du jardin (1867-1870).

        Ecole Saint-Joseph, hôpital et salle d'asile, construction nouvelle, échange de terrains, transfert d'école (1853-1854).

        Ecole libre de garçons, fermeture (1879).

        Ecole communale de garçons, installation : à signaler 2 plans sans date (1879).

        Ecole communale de filles, création, installation provisoire, appropriation : à signaler plan calque et plan papier (1881-1899).

        Ecoles laïques de garçons et de filles, acquisition, renouvellement de mobilier (1881-1890).

        Ecole publique mixte des Allymes, création : à signaler plan de l'école (1903).

        Ecole maternelle de la gare, création, location d'un immeuble (1913-1926).

        Ecole maternelle du centre, construction d'un nouveau préau (1926-1928).

        Groupe scolaire, installation du chauffage central (1919-1927).

        Transformation d'un groupe scolaire existant en école de filles : à signaler plusieurs plans (1932-1933).

        Typologie : plan

        
        
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        2 O 30 - Groupe scolaire (garçons, filles et maternelle), expropriation, pétitions, construction. (1883-1891)

        

        Présentation du contenu :

        À signaler plans et devis, liste des garçons et filles (1883-1891).

        Typologie : plan

        
        
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        2 O 31 - Groupe scolaire, mobilier, clôture, chauffage, trottoir et caniveaux, aménagement de nouvelles classes, entretien et réparations. (1890-1938)

        

        Présentation du contenu :

        Mobilier, clôture et chauffage, contentieux avec l'architecte (1890-1899) ;

        Clôture, trottoir et caniveaux (1899-1900) ;

        Aménagement de nouvelles classes (1932-1934) ;

        Entretien et réparations : à signaler plan de la commune (1909-1938).

        Typologie : plan

        
        
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        2 O 32 - Ecole de garçons au quartier du centre, acquisition des terrains. (1931-1939)

        

        Présentation du contenu :

        À signaler plusieurs plans.

        Typologie : plan

        
        
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        2 O 33 - Groupe scolaire de la gare, acquisitions des terrains, pétitions, construction, installation du chauffage central et de l'éclairage électrique. (1931-1939)

        

        Présentation du contenu :

        À signaler plans parcellaires des terrains.

        Typologie : plan

        
        
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    2 O 34 - Terrains communaux. (1806-1939)

    

    Présentation du contenu :

    Baux, plantation de bornes, contestations avec Château-Gaillard, réduction du prix du bail (1806-1812) ;

    Partage des communaux entre Ambérieu et Château-Gaillard (1826-1869) ; projet d'allotissement, pétition, taxe sur les pâturages (1852-1857) ; allotissement de 800 lots : à signaler désignation des lots et noms des preneurs (1858) ; baux (1869-1895) ; location d'une parcelle proche du cimetière (1919).

    Communal sur la Léchère, aliénation : à signaler petit plan du terrain (1840-1841).

    Communal de Bellelièvre, partage entre Ambérieu et Château-Gaillard (1844-1848) ; partage, bornage, allotissement, gratuité de la première année, cotes irrécouvrables (1850-1865) ; bail d'un terrain (1893) ; aliénation d'une partie : à signaler plan du terrain (1920-1921) ; vente de deux parcelles : à signaler plans des terrains (1923-1924).

    Communaux sur Rozier, aux Grimaudières, en Belle-Lièvre, anticipations des riverains, plantation de limites, aliénation de parcelles usurpées (1845-1850).

    Communaux en Terre noire et en Trésin, échange de parcelles (1857-1858).

    Communal sur Rozier, parcelle reçue en legs, bail (1869-1875) ; aliénation d'une parcelle : à signaler plan du terrain (1939).

    Communal de la Morte aux loups, réduction de bail (1892).

    Communaux de la Morte aux loups, des Tuyères, du Brodet et de la Taille Aubret, baux de parcelles : à signaler liste des noms (1930). Communal en Paimbœuf, échange d'une parcelle : à signaler plan des terrains (1938).

    Aérodrome, liquidation de la société de navigation aérienne, bornage des terrains à acquérir par l'Etat, achat des baraquements de l'école d'aviation, vente à l'Etat du communal de Bellelièvre, cession à l'Etat d'un terrain sur Château-Gaillard pour extension : à signaler plans couleur sur calque et papier (1920-1939).

    Typologie : plan

    
    
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    2 O 35 - Bois communaux. (1820-1922)

    Présentation du contenu :

    Vente du quart de réserve, aménagement des coupes, (1820-1875) ; partage de bois entre Ambérieu et Torcieu, bornage (1840-1845) ; délimitation par suite d'anticipation, délimitation avec les habitants d'Angrières (1849-1867).

    Vente d'arbres (1922).

    Droit de chasse, adjudication (1886-1897).

    
    
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    2 O 36 - Eaux. (1824-1937)

    Présentation du contenu :

    Fontaines publiques (Saint-Germain et Vareilles), travaux (1866-1876). Fontaine publique du Tiret, historique, procès contre un particulier, transaction (1874-1889).

    Source de la Dhuis, achat, établissement de fontaines publiques, comptabilité occulte, réparations (1871-1880) ; réparations aux galeries de captage (1891) ; amélioration du captage, construction d'une galerie (1901-1905).

    Lavoirs, puits et réservoirs, déplacement, couverture, restauration (1885-1890) ; acquisition de terrains, construction (1929-1937).

    Réservoir pour incendie (Tiret), construction (1895-1898).

    Ruisseau le Gardon, élévation des eaux pour l'irrigation, construction d'un empellement (1824-1826).

    
    
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    2 O 37 - Cimetière, concession perpétuelle aux soldats morts pour la France. (1842-1920)
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    2 O 38-40 - Travaux publics (1877-1939)
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      2 O 38 - Égouts. (1913-1935)

      

      Présentation du contenu :

      Établissement d'un réseau et d'une installation pour l'épuration biologique, acquisition de parcelles, construction d'un réseau complémentaire, travaux simultanés de pose de bordures de trottoirs et de caniveaux, canalisation d'une partie du Petit Gardon : à signaler plans de la commune, nombreux plans en couleur et affiche (1913-1937) ;

      Extension du réseau, devis des travaux, construction de lavoirs (1933-1935).

      Typologie : plan

      
      
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      2 O 39 - Réseau de distribution d'eau (Allymes, la gare, Jean de Paris) ; Adduction d'eau ; Construction de lavoirs. (1903-1935)

      

      Présentation du contenu :

      Réseau de distribution d'eau (Allymes, la gare, Jean de Paris), construction de réservoirs régulateurs, réfection de conduite, acquisition de terrain, indemnités, financement (1903-1909) ; pétition des habitants des Allymes : enquête (1929).

      Adduction d'eau, acquisition de sources (Saint-Germain et Vareilles), acquisition de parcelles, droits d'irrigation, analyse chimique et bactériologique, construction de réservoirs, entourage des bornes fontaines : à signaler trois plans calque (1904-1911) ; réservoir, conduite de vidange du trop-plein (1905-1906) ; installation de bornes-fontaines (1914-1915) ; déplacement et réparation d'une borne-fontaine (1921-1922) ;

      Construction de lavoirs, acquisition de terrains, emprunt : à signaler plans calque et papier (1921-1927) ; acquisition de terrains, travaux supplémentaires (1933-1935).

      Typologie : plan

      
      
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      2 O 40 - Distribution d'eau potable, adduction d'eau ; Canal d'écoulement des eaux ; Distribution d'énergie électrique. Place de la gare, transformation du jardin de l'usine à gaz en place. (1877-1939)

      

      Présentation du contenu :

      Distribution d'eau potable, extension du réseau, subvention, financement, (1912-1919) ; adduction d'eau (Tiret et champ d'aviation), construction d'un réservoir, acquisition de parcelles : à signaler plan calque (1915-1921) ; adduction d'eau potable, enquête, déclaration d'utilité publique, acquisition de parcelles, subvention (1923-1929) ; service des eaux potables : règlements et tarifs (1926).

      Projet d'adduction d'eau potable, de construction de lavoirs et d'extension des conduites d'alimentation : à signaler nombreux plans (1923-1926) ; adduction au hameau de Saint-Germain, amélioration de l'adduction aux hameaux de Brédevent et des Allymes, extension du réseau de distribution, travaux simultanés achèvement des égouts, achat de terrains pour construction de lavoirs : à signaler plans et dessins (1929-1939).

      Canal d'écoulement des eaux, achat d'un terrain (1877-1878).

      Distribution d'énergie électrique, convention, éclairage public, devis, projet complémentaire (1920-1939).

      Place de la gare, transformation du jardin de l'usine à gaz en place (1923).

      Typologie : plan

      
      
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    2 O 41 - Cultes. (1808-1811)

    Présentation du contenu :

    Revenus et dépenses annuelles du conseil de fabrique, traitement du vicaire, rachat d'une rente.

    
    
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    2 O 42 - Assistance et prévoyance. (1868-1933)

    Présentation du contenu :

    Hôpital-hospice, création de chambres de vieillards, de cabinets de bains, d'une salle de dépôt des morts et de latrines (1868-1869) ; transfert de l'hôpital dans ses anciens locaux (1881-1882) ; acquisition d'une propriété pour installer l'hôpital, financement (1884-1886) ; construction de l'hôpital-hospice, fournitures d'appareils sanitaires installation d'un fourneau et de l'évier, chauffage à eau chaude, matériel de désinfection, lingerie, ameublement, mobilier sanitaire, appareils chirurgicaux, installation du chauffage central (1906-1913) ; legs d'immeubles, acceptation (1914-1925) ; construction d'un hangar et d'une allée bétonnée, financement (1914-1915) ; travaux de peinture (1930) ; nomination d'un administrateur (1926) ; achat d'un fourneau de cuisine (1927-1928) ; construction d'une salle de repos, adjudication, vote d'un crédit (1933) ; vente d'immeubles : actes de vente (1868-1920).

    
    
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    2 O 43 - Enseignement. (1862-1936)

    

    Présentation du contenu :

    Ecole communale, conflit entre l'école privée et l'école laïque, substitution d'un instituteur laïc à des frères, expulsion d'un instituteur laïc (1862-1864) ;

    Ouverture d'une salle d'asile, emploi d'adjointe à l'école maternelle, création d‘emplois d'institutrices adjointes, cours complémentaire aux écoles de garçons et de filles : à signaler plans couleur, listes nominatives d'élèves (1881-1898) ; concession de matériel scolaire d'enseignement, matériel scientifique, création de nouvelles classes, création d'emplois d'adjoints, création d'une classe à l'école de garçons et à l'école de filles (1904-1921) ;

    Désignation des élèves bénéficiaires du produit du legs fait à la commune (1923-1925) ;

    Installation d'une garderie d'enfants à Tiret et à Saint-Germain, devis (1931) ;

    Fourniture de médicaments aux écoles de garçons et de filles (1936).

    Typologie : plan

    
    
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  2 O 44-57 - Ambérieux-en-Dombes (an XIII-1940)
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    2 O 44 - Administration générale. (1809-1900)

    Présentation du contenu :

    Contentieux (1809-1828).

    Affaire Dubret (1824-1826).

    Extraits des registres de délibérations (1891-1900).

    
    
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    2 O 45 - Population, commerce. (an XIII-1929)

    Présentation du contenu :

    Recensement, chiffre de la population et nombre de conseillers municipaux en exercice (1909). Foires et marchés, projet d'établissement de deux foires (an XIII) ; droit de place (1819-1821) ; rétablissement (1878).

    
    
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    2 O 46 - Garde nationale, équipement et armement, acquisition. (1870)
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    2 O 47 - Sapeurs-pompiers. (1876-1926)

    Présentation du contenu :

    Achat d'une pompe à incendie (1876) ; tambour, tuyaux (1898-1899) ; uniformes (1926).

    
    
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    2 O 48 - Comptabilité. (an XIII-1901)

    Présentation du contenu :

    Exercices (an XIII-1808), emprunts (1886-1891), dépenses imprévues (1898-1901).

    
    
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    2 O 49-52 - Bâtiments communaux (1815-1939)
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      2 O 49-50 - Bâtiments civils (1831-1937)
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        2 O 49 - Maison commune ; Poids public ; Bureau de poste ; Tours de l'ancien château ; Horloge ; Monument aux morts ; Toilettes et urinoirs. (1831-1937)

        

        Présentation du contenu :

        Maison commune, travaux (1831).

        Poids public, construction (1862-1936).

        Bureau de poste, construction : à signaler 1 plan calque (1907-1912) ; bail (1928-1937).

        Tours de l'ancien château, acquisition (1869-1870) ; transaction (1887) ; reconstruction d'un rempart (1888-1889).

        Horloge, réparation (1931).

        Monument aux morts, construction : à signaler 2 plans calque (1920-1921).

        Toilettes et urinoirs, projets de construction derrière l'église et sur le champ de foire aux porcs (1936).

        Typologie : plan

        
        
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        2 O 50 - Champ de foire, agrandissement. (1838-1925)

        

        Présentation du contenu :

        À signaler 7 plans (1838-1888) ; bail (1899-1925).

        Typologie : plan

        
        
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      2 O 51 - Bâtiments religieux. (1815-1939)

      Présentation du contenu :

      Eglise, réparations (1815-1842) ; reconstruction (1868-1885) ; construction du clocher (1891-1900) ; réparation à la toiture (1931) ; réparation aux vitraux (1939).

      Presbytère, réparation (1833-1838) ; construction (1876-1884, 1888).

      Cimetière, agrandissement : à signaler 1 plan calque (1886-1926).

      Typologie : plan

      
      
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      2 O 52 - Bâtiments d'enseignement. (1840-1933)

      

      Présentation du contenu :

      Maisons d'écoles, construction (1840-1850) ; construction : à signaler 2 plans (1876-1881).

      Ecole de garçons, construction (1880-1883) ; appropriation et agrandissement (1896-1899) ; réparations (1900).

      Ecole des filles et classe enfantine, création : à signaler 3 plans calque (1883-1899) ; transformation (1901).

      Ecole des filles, mairie, cimetière, aménagement (1932-1933).

      Typologie : plan

      
      
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    2 O 53 - Biens communaux. (1838-1940)

    

    Présentation du contenu :

    Terrains communaux, usurpation (1838-1854) ; aliénation : à signaler 1 plan (1936-1937).

    Lavoir et abreuvoir, alimentation en eau (1930-1938).

    Cimetière, concessions (1889-1940).

    Typologie : plan

    
    
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    2 O 54 - Travaux publics. (1924-1937)

    Présentation du contenu :

    Projet d'adduction d'eau (projet abandonné) (1935-1937).

    Eclairage public (1924-1926).

    
    
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    2 O 55 - Cultes, comptes et budget de la fabrique. (1899-1900)
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    2 O 56 - Assistance, distribution de pain aux indigents pour la fête nationale. (1898-1901)
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    2 O 57 - Enseignement. (1882-1900)

    

    Présentation du contenu :

    Institutrice adjointe, emploi : à signaler 1 plan calque et 1 plan papier (1882-1883).

    Mobilier scolaire, achat (1886-1891).

    Commission scolaire, nomination d'un secrétaire (1896-1900).

    Typologie : plan

    
    
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  2 O 58-66 - Ambléon (an VIII-1938)
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    2 O 58 - Administration générale. (an XII-1897)

    Présentation du contenu :

    Demande de réunion de la commune au canton de Belley (an XII-1816).

    Procès entre la commune et Nestor Roux au sujet d'un droit d'eau (1896-1897).

    
    
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    2 O 59 - Police. (1808-1844)

    Présentation du contenu :

    Mise en réserve de cantons de bois, droit de pâture des moutons et brebis : arrêté d'homologation d'une délibération du conseil municipal (1808).

    Vaine pâture, règlement du parcours pour les chèvres (1835-1844).

    
    
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    2 O 60 - Personnel municipal, nomination et traitement du garde champêtre. (1811)
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    2 O 61 - Comptabilité, états des dépenses à la charge de la commune. (an VIII)
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    2 O 62-64 - Bâtiments communaux (1839-1937)
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      2 O 62 - Bâtiments civils, construction du four public. (1884-1886)
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      2 O 63 - Bâtiments religieux. (1845-1937)

      Présentation du contenu :

      Cimetière, agrandissement (1875) ; translation et construction (1937).

      Chapelle, réparations (1851-1866).

      Ancienne église, réparations (1845-1847).

      
      
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      2 O 64 - Bâtiments d'enseignement. (1839-1919)

      Présentation du contenu :

      Ecole, acquisition (1839-1846) ; réparations (1865-1869) ; aliénation (1893-1897).

      Ecole mixte avec mairie, installation (1879-1899) ; appropriation (1914-1919).

      
      
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    2 O 65 - Biens communaux. (1811-1932)

    Présentation du contenu :

    Coupe de bois dans les communaux, litige entre la commune et Grégoire et François Dupont (1811-1812).

    Fontaine, construction (1845-1855).

    Fontaines, clôture du cimetière, construction (1874).

    Terrains, échange (1876-1892).

    Coupes de bois (1884).

    Fontaines, construction (1887-1902).

    Source de la rivière, acquisition (1895).

    Eau, concession (1901-1924).

    Déversoir du lac de la montagne, accord entre la commune et François Reymond (1907-1908).

    Affouages : extrait des registres de délibérations (1929).

    Cimetière, concessions (1912-1932).

    
    
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    2 O 66 - Travaux publics, électrification. (1933-1938)
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  2 O 67-79 - Ambronay (an IX-1939)
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    2 O 67 - Administration générale, contestation de Priay concernant les limites communales, historique des titres. (1817-1833)
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    2 O 68 - Commerce, constitution de la société Renard frères et Cie : acte de la justice de paix. (1898)
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    2 O 69 - Garde nationale. (1830-1872)

    Présentation du contenu :

    Equipements, local pour le corps de garde (1830-1831) ; armement, achat de munitions, équipement et solde (1870-1872).

    
    
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    2 O 70 - Sapeurs-pompiers, achat de matériel de secours contre l'incendie. (1930)
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    2 O 71 - Police et hygiène. (an IX-1880)

    Présentation du contenu :

    Routoirs, suspension de l'adjoint, anticipations des communaux, police des cabarets, pâturage des moutons (an IX-an XII).

    Droit de pêche, poursuites, ban des vendanges (1809-1812).

    Vaine pâture (1873-1880).

    
    
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    2 O 72 - Comptabilité, emprunt, aliénation d'un titre de rente. (1872-1898)
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    2 O 73-75 - Bâtiments communaux (an XI-1936)
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      2 O 73 - Bâtiments civils. (1834-1936)

      Présentation du contenu :

      Mairie et maison d'école, acquisition d'immeubles, travaux d'appropriation, revente de dépendances, vente de l'ancienne mairie (1850-1865).

      Poids public, transfert (1872-1873) ; location (1935).

      Lavoir de Longeville, acquisition du terrain, construction (1886-1888).

      Lavoir du Vorgey, adjudication des travaux (1891-1892).

      Champ de foire, agrandissement (1834-1836).

      Halles, cession de droits du mur des halles (1884-1885).

      Fours banaux, acquisition de terrain, construction de deux fours avec hangars, (1897-1900).

      Acquisitions de bâtiments, échange avec le bureau de bienfaisance (1905).

      Fromagerie, baux (1920-1936).

      Maison du cloître, location (1921).

      
      
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      2 O 74 - Bâtiments religieux. (an XI-1925)

      Présentation du contenu :

      Église Saint-Nicolas, démolition (an XI-an XII).

      Eglise et presbytère, réparation du toit de l'église, exhaussement du clocher, travaux, travaux à la voûte, remplacement des vitraux, rampe d'escalier du presbytère, travaux à la chapelle Saint-Jacques, réparations à l'église, différends avec l'architecte et l'entrepreneur, réfection du perron et de la porte principale de l'église : à signaler dessins de la façade de l'église (1836-1869) ; travaux de conservation et de restauration de monuments historiques, restauration du clocher, travaux de maçonnerie et couverture, restauration et réparations à l'église (1892-1907).

      Presbytère, réparations, grosses réparations par le desservant, plaintes : à signaler croquis du presbytère (1837-1844) ; translation de la cure, échange avec un autre bâtiment, réparations, réparation du portail, contestation de la jouissance du presbytère par le desservant (1880-1886) ; bail du presbytère et du jardin (1925).

      Cimetière, clôture (1832-1834) ; remplacement de la croix (1839) ; translation (1874-1878).

      
      
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      2 O 75 - Bâtiments d'enseignement. (1884-1904)

      

      Présentation du contenu :

      Ecole de filles, installation dans d'autres bâtiments : à signaler plan du centre-ville et plan du presbytère (1884-1889).

      Ecoles publiques, agrandissement (1888).

      Groupe scolaire, construction, rejets, agrandissement des écoles, acquisition d'immeubles, travaux complémentaires, mobilier, construction de bûchers (1893-1904).

      Typologie : plan

      
      
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    2 O 76 - Biens communaux. (an IX-1933)

    

    Présentation du contenu :

    Terrains communaux, amodiation de défrichés (an IX-1813) ; refus d'une demande de restitution de terre (1818-1819) ; délimitation des brotteaux entre Priay Varambon et Ambronay (1838-1853) ; location d'un terrain lieudit les Mattes (1928) ; pétition pour le partage des communaux, contre-pétition, rejet ; vente de parcelles (1854-1865) ; aliénation d'une parcelle au Champ Godard (1874-1875) ; aliénation de parcelles au lieudit Prés-Mulet : à signaler un petit plan (1911-1912) ; location d'un terrain lieudit les Mattes (1928) ; location de parcelles (1938-1939).

    Bois communaux, vacations des agents forestiers, dégradations, poursuites (an XI-1811) ; rétablissement d'un passage (1832) ; ouverture de chemins de desserte (1849-1864).

    Fontaine de Merland, reconstruction par les habitants, pétition pour le déplacement des bassins : à signaler un petit croquis des lieux (1831-1858) ; fontaine de l'église, concession du trop-plein (1876).

    Réservoir de Coutelieu, adjudication au rabais (1883-1885).

    Réservoir du Mollard, construction (1888-1890).

    Bacs abreuvoirs et pompes (Longeville, le Vorgey, Genoud), devis estimatif (1930).

    Source de la Bouchardière, travaux de recherches et de captage (1930).

    Cimetière, concessions : à signaler plan du cimetière (1848-1933).

    Typologie : plan

    
    
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    2 O 77 - Travaux publics. (1830-1937)

    

    Présentation du contenu :

    Egout, réparations (1929-1930).

    Pont, construction (1830).

    Ponceaux, construction (1893-1896, 1932).

    Distribution d'énergie électrique : à signaler plan de la commune (1925-1937).

    Adduction d'eau potable, achat de sources, protestations des habitants de Douvres, entente entre les deux communes, financement des travaux : à signaler 1 plan des terrains à acquérir (1912-1929) ; étude d'un programme d'alimentation en eau potable avec le concours du Génie rural (1936-1937).

    Pose de poteaux d'incendie (1931-1932).

    Distribution d'énergie électrique : à signaler plan de la commune (1925-1937).

    Typologie : plan

    
    
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    2 O 78 - Assistance. (1867-1939)

    

    Présentation du contenu :

    Bureau de bienfaisance, acquisition de bâtiments, vente de parcelles de terrain (1867-1877) ; achat de terre, location d'immeubles et de terrains : à signaler plan calque (1928-1939).

    Typologie : plan

    
    
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    2 O 79 - Enseignement et arts. (1806-1930)

    Présentation du contenu :

    Jouissance d'un logement par l'instituteur (1806-1808).

    Achat d'un appareil cinématographique (1930).

    
    
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  2 O 80-90 - Ambutrix (an IX-1939)
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    2 O 80 - Administration générale. (an XIII-1880)

    Présentation du contenu :

    Plainte des habitants concernant la propriété de plusieurs terrains (an XIII-1807).

    Gestion occulte de l'ancien maire, réclamation (1880).

    
    
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    2 O 81 - Sapeurs-pompiers, acquisition d'une pompe à incendie. (1897)
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    2 O 82 - Personnel municipal, réclamation concernant le traitement du secrétaire de mairie. (1914)
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    2 O 83 - Comptabilité. (an XIII-1903)

    Présentation du contenu :

    Défaut de présentation des comptes de la commune (an XIII).

    Dépenses, régularisation (1903).

    
    
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    2 O 84-87 - Bâtiments communaux (1835-1937)
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      2 O 84 - Bâtiments civils. (1901-1937)

      

      Présentation du contenu :

      Mairie, pompe à incendie et salle de réunion, appropriation (1901-1904) ; mur du jardin, construction (1935).

      Poids public, installation (1920-1925).

      Lavoir communal, construction et alimentation en eau potable : à signaler des plans (1921-1926).

      Place publique et clocher, construction d'un mur et réparations (1936-1937).

      Typologie : plan

      
      
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      2 O 85 - Bâtiments religieux. (1835-1898)

      

      Présentation du contenu :

      Clocher, construction (1836-1840).

      Eglise, reconstruction : à signaler plusieurs plans (1893-1898).

      Presbytère, construction (1846-1869).

      Cimetière, translation (1835-1849).

      Typologie : plan

      
      
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      2 O 86-87 - Bâtiments d'enseignement (1846-1936)
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        2 O 86 - Ecoles ; Jardin de l'instituteur ; Cimetière ; Nouvelle classe enfantine. (1846-1936)

        Présentation du contenu :

        Ecole communale, acquisition et restauration (1846-1877).

        Jardin de l'instituteur, appropriation (1895-1896).

        Ancienne école, aliénation (1896-1897).

        Bâtiment scolaire, réparations (1912-1913).

        Ecole et cimetière, réparations (1921-1923).

        Ecoles, projet de construction d'un mur de clôture (1928).

        Nouvelle classe enfantine, aménagement, réparations et équipement (1930-1931) ; clôture de la cour (1931-1936).

        
        
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        2 O 87 - Ecole mixte, construction et achat de mobilier. (1883-1896)

        

        Présentation du contenu :

        À signaler 3 plans (1883-1896) ; construction de préaux couverts et de privés (1893-1894).

        Typologie : plan

        
        
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    2 O 88 - Biens communaux. (an IX-1932)

    

    Présentation du contenu :

    Communal du Biolay, lotissement par feux (an IX-1856).

    Transactions foncières (1906, 1924).

    Bois communaux, délimitation et aménagement (1833-1858).

    Eaux de sources et de fontaine, construction d'un canal : à signaler 1 plan (1893-1894).

    Prise d'eau, réclamation Fournier pour la prétention sur la canalisation d'une fontaine publique (1880).

    Fontaine publique, réclamation Paccalet au sujet d'une souscription effectuée vers 1857 par divers habitants, pour son établissement (1872).

    Cimetière, concessions : à signaler 3 plans (1859-1932).

    Typologie : plan

    
    
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    2 O 89 - Travaux publics. (1908-1939)

    Présentation du contenu :

    Eau potable, travaux d'adduction (1921-1926).

    Energie électrique, concession de distribution (1924) ; installation des lignes de transport de Génissiat à Lyon (1938-1939).

    Gravière, création (1908-1909).

    
    
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    2 O 90 - Cultes, comptes de la fabrique. (1859)
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  2 O 91-97 - Ameyzieu (1817-1864)
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    2 O 91 - Administration générale. (1840-1854)

    Présentation du contenu :

    Protection du placard d'affichage pour publicité des affaires judiciaires, pose d'un grillage (1840). Demande de suppression de la commune au profit de Talissieu, instruction (1853-1854).

    
    
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    2 O 92 - Comptabilité, paiement de dépenses ordinaires. (1821-1826)
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    2 O 93-94 - Bâtiments communaux (1817-1862)
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      2 O 93 - Bâtiments religieux, acquisition d'une cloche et d'ornements pour l'église. (1817-1820)
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      2 O 94 - Bâtiments d'enseignement, location de la maison d'école. (1837-1862)
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    2 O 95 - Biens communaux, amodiation du pâturage communal dit Rochers de Fierloz. (1839-1846)
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    2 O 96 - Assistance. (1852-1854)

    Présentation du contenu :

    Secours aux indigents, allocation d'un crédit (1852).

    Incendiés d'Artemare, paiement d'un secours (1854).

    
    
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    2 O 97 - Enseignement. (1836-1864)

    Présentation du contenu :

    Ecole, ameublement (1836-1837) ; décompte des rétributions scolaires, rectification (1853) ; paiement d'une fourniture en librairie (1854).

    Instruction des filles indigentes, rémunération de l'institutrice (1858-1860).

    Traitement de l'instituteur (1864).

    
    
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  2 O 98-106 - Andert-Condon (an X-1939)
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    2 O 98 - Administration générale, procès perdu par la commune contre un habitant. (an XI-an XIII)
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    2 O 99 - Police, monopole des inhumations. (1905)
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    2 O 100 - Comptabilité. (an X-1904)

    Présentation du contenu :

    Arrêtés des comptes posés par le conseil municipal (an X-1809), situation des recettes-dépenses, approbation du compte de gestion, titre de rentes (1886-1904), vote de cinquante francs pour célébrer le centenaire de 1789 (1889).

    
    
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    2 O 101-103 - Bâtiments communaux (1825-1936)
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      2 O 101 - Bâtiments civils. (1832-1922)

      

      Présentation du contenu :

      Lavoir de Condon, construction (1886-1901).

      Four banal d'Andert, réparations, reconstruction (1832-1843).

      Fours publics d'Andert, de Condon et église d'Andert, réparations (1855).

      Four de Condon, projet de réparations, construction (1892-1893).

      Four de Gevrin, travaux d'achèvement (1895-1896).

      Monument aux morts, construction : à signaler 1 plan (1920-1922).

      Typologie : plan

      
      
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      2 O 102 - Bâtiments religieux. (1825-1936)

      

      Présentation du contenu :

      Eglise de Condon, réparation de la toiture (1825-1829).

      Eglise d'Andert et presbytère de Condon, réparations suite au tremblement de terre de 1822 (1834-1839).

      Eglises d'Andert et de Condon, agrandissement : à signaler un historique des deux paroisses (1860-1874).

      Eglise d'Andert-Condon, restauration de la toiture du clocher (1929).

      Presbytère de Condon, construction, réparations (1825-1856).

      Presbytère d'Andert-Condon, renouvellement de l'assurance incendie du presbytère (1904).

      Cimetière de Gevrin, translation, clôture (1874-1887) ; reconstruction du mur (1904).

      Cimetière de Condon, projet d'agrandissement (1920-1921) ; agrandissement : à signaler plan calque (1932-1936).

      Ancien cimetière d'Andert, aliénation de deux parcelles (1927-1928).

      Typologie : plan

      
      
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      2 O 103 - Bâtiments d'enseignement. (1862-1936)

      

      Présentation du contenu :

      Maison d'école de garçons, construction, réparations, murs de clôture : à signaler 1 plan couleur (1862-1890).

      Ecole mixte, transfert provisoire pour reconstruction (1910).

      Ecole de garçons, transformation en mairie-école (1909-1929) ; travaux d'entretien (1935-1936).

      Typologie : plan

      
      
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    2 O 104 - Biens communaux. (1813-1939)

    

    Présentation du contenu :

    Terrain communal, aliénation d'une parcelle (1932).

    Bois communaux, différend entre Condon et Gevrin, arbitrage du juge de paix (1813-1818) ; demande d'aménagement des coupes, (1844-1862) ; mesures contre la dévastation (1871).

    Fontaines publiques, installation : à signaler 1 croquis du hameau de Condon (1907).

    Cimetière, concessions (1899-1939).

    
    
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    2 O 105 - Travaux publics. (1896-1939)

    Présentation du contenu :

    Adduction d'eau potable, concession d'eau, alimentation des hameaux, établissement de bornes-fontaines et d'abreuvoirs, alimentation du château d'Andert (1896-1901) ; règlement et tarif des concessions, étude de l'alimentation des hameaux des Barraques et de Gevrin (1936-1939).

    Electricité, concession de distribution d'énergie électrique (1923-1939).

    
    
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    2 O 106 - Enseignement. (1891-1905)

    Présentation du contenu :

    Ecole de garçons, réfection et acquisition de mobilier scolaire (1891-1903).

    Suppression de l'école facultative de filles, transformation de l'école spéciale de garçons en école mixte (1903).

    Balayage des salles de classes (1905).

    
    
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  2 O 107-124 - Anglefort (1723-1941)
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    2 O 107 - Administration générale. (1828-1939)

    Présentation du contenu :

    Procès contre plusieurs particuliers (1828-1845).

    Différend concernant un bornage (1938-1939).

    
    
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    2 O 108 - Etat-civil, extrait des registres d'état-civil d'Oran (Algérie). (1905)
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    2 O 109 - Commerce et industrie. (1926-1937)

    Présentation du contenu :

    Syndicat d'Etudes et d'Application des procédés Laillet et Cie, demande d'achat de terrain (1926). Société Clerc & Marmoz, constitution de société (1937).

    
    
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    2 O 110 - Garde nationale. (1814-1872)

    Présentation du contenu :

    Habits et nourriture (1814-1831) ; contingent pour équipement et solde (1870-1872).

    
    
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    2 O 111 - Police, modification du règlement du cimetière. (1907)

    

    Présentation du contenu :

    À signaler 1 plan.

    Typologie : plan

    
    
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    2 O 112 - Personnel municipal. (1812-1835)

    Présentation du contenu :

    Gardes champêtres et forestiers, desservant, traitement (1812-1832).

    Garde-forestier, nomination (1835).

    
    
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    2 O 113 - Comptabilité. (1815-1921)

    Présentation du contenu :

    État des dettes (1815-1817).

    Cimetière, tarif des concessions (1866-1871).

    Titre de rente, aliénation partielle (1899).

    Remboursement d'emprunt (1921).

    
    
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    2 O 114-117 - Bâtiments communaux (1816-1941)
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      2 O 114 - Bâtiments civils. (1919-1941)

      

      Présentation du contenu :

      Pont à bascule et toilettes, construction (1925).

      Bureau de poste, acquisition d'un immeuble, travaux de réfection, location à l'administration des Postes et Télégraphes : à signaler plan du bâtiment (1921-1926) ; projet de construction (1938-1941).

      Monument aux morts, construction : à signaler 1 plan (1919-1921).

      Typologie : plan

      
      
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      2 O 115 - Bâtiments religieux. (1816-1935)

      Présentation du contenu :

      Eglise et presbytère, réparations, construction du clocher, reconstruction de la voûte du chœur (1816-1835).

      Presbytère, travaux de réparations (1884) ; location (1923-1935).

      Cimetière, réparations, clôture (1816) ; transfert, clôture du nouveau cimetière (1856-1863) ; nivellement de l'ancien cimetière, projet abandonné (1913-1914).

      
      
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      2 O 116-117 - Bâtiments d'enseignement (1849-1939)
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        2 O 116 - Maison d'école ; Ecole de filles ; Maison d'école de garçons. (1849-1894)

        Présentation du contenu :

        Maison d'école, achat, appropriation (1849-1856).

        Ecole de filles, construction (1865-1870).

        Maison d'école de garçons, construction, travaux supplémentaires, murs de clôture (1888-1894).

        
        
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        2 O 117 - Ancienne maison d'école de garçon ; Ecole de filles ; Ecoles communales. (1891-1939)

        

        Présentation du contenu :

        Ancienne maison d'école de garçons, aliénation (1891-1892).

        Appropriation de l'école de filles d'Anglefort et acquisition de l'école mixte de Moiret : à signaler 1 plan des lieux (1903-1912).

        Ecoles communales, entretien, réparations (1925-1928).

        Appartement à l'école de filles, location (1939).

        Typologie : plan

        
        
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    2 O 118 - Terrains communaux. (1810-1913)

    

    Présentation du contenu :

    Partage des alluvions des Iles indivis avec le département du Mont-Blanc (1810-1811).

    Communaux des Iles, délimitation avec les riverains, acquisition d'un passage (1856-1869).

    Vente d'une parcelle lieudit en bas de Verdet (1860-1861) ; délimitation entre Virieu-le-Petit et Anglefort au sommet de la montagne du Colombier : à signaler 1 plan de bornage (1876-1894) ; nouvelle délimitation entre l'Ain et la Savoie (1886-1887) ; aliénation d'une parcelle (1894) ; échange de parcelles : à signaler 2 plans (1894-1895).

    Terrain, achat (1913).

    Typologie : plan

    
    
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    2 O 119 - Bois communaux. (1723-1889)

    Présentation du contenu :

    Bois de la Montagne, dévastations, poursuites, annulation d'un partage illégal, délimitation, procès contre les habitants (1723-1853).

    Demande de coupe de bois dans le quart de réserve (1816).

    Coupe illicite d'un peuplier, règlement (1834).

    Délimitation générale (1851-1875).

    Coupes de bois, vente (1862-1863).

    Demande de coupe de bois dans le canton de Lyand (1889).

    
    
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    2 O 120 - Eaux, déplacement d'un bac-abreuvoir. (1936-1937)

    Présentation du contenu :

    À signaler 1 croquis.

    
    
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    2 O 121 - Cimetière, concessions. (1868-1934)
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    2 O 122 - Travaux publics, réseaux divers. (1895-1940)

    

    Présentation du contenu :

    Egouts, projet de construction d'un aqueduc-égout, de bordures de trottoirs et de caniveaux (1938-1940).

    Adduction d'eau, acquisitions et captage de sources, construction et installation de canalisations, réservoirs, poteaux d'incendie, bornes-fontaines et lavoir-abreuvoir (1930-1939).

    Energie électrique, autorisation de passage sur les terrains communaux : à signaler 1 plan de la ligne (1905-1906).

    Ligne de chemin de fer de Lyon à Genève, établissement d'une station (1895, 1928).

    Typologie : plan

    
    
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    2 O 123 - Assistance, demande de secours contre une épidémie de typhus, établissement d'un lazaret. (1829-1831)
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    2 O 124 - Enseignement, création d'une école mixte à Moiret, pétition du hameau d'Egey. (1883-1887)

    Présentation du contenu :

    À signaler 1 liste des enfants de 6 à 13 ans.

    
    
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  2 O 125-139 - Apremont (1808-1940)
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    2 O 125 - Administration générale. (1817-1894)

    

    Présentation du contenu :

    Contentieux, procès entre la commune, Bellignat et Groissiat pour la propriété d'un canton de forêt : à signaler 1 plan des lieux (1817-1853) ; procès contre un particulier pour la copropriété des forêts (1855-1864) ; procès contre la commune par les frères Jacob d'Oyonnax pour dégradation de propriété (1891-1894).

    Typologie : plan